1. Tarification (Département 69)
2. Suppléments & Majorations
3. Transport Hospitalisation (Retour à vide)
Concerne les hospitalisations (complète, partielle, ambulatoire) et les séances (chimio, radiothérapie, dialyse) avec un **retour à vide**.
4. Forfait Grande Ville (15,00 €)
S'ajoute si le patient est pris en charge OU déposé dans une ville de la liste (ex: Lyon).
5. Référence Itinéraire (GPS)
Le calcul du trajet doit être basé sur l'itinéraire le plus rapide, hors trafic, selon Google Maps.
Ouvrir Google MapsLa majoration (+25%/+50%) est une compensation pour un trajet à vide, appliquée **uniquement** si le motif est une hospitalisation (y compris ambulatoire) ou une séance (chimio, etc.).
Scénario 1 : Ambulatoire (Aller ET Retour par vous)
Vous amenez un patient pour une opération en ambulatoire le matin et le récupérez l'après-midi.
Résultat : PAS de majoration
Vous facturez 2 courses simples (donc 2 forfaits PEC) au tarif "Course Standard".
Scénario 2 : Entrée Hôpital (Retour à vide)
Vous amenez un patient pour une hospitalisation et rentrez sans lui (il reste 3 jours).
Résultat : Majoration APPLIQUÉE
Vous facturez 1 course "Hospit. (Retour à vide)" (1 seul forfait PEC + km majorés).
Scénario 3 : Sortie Hôpital (Aller à vide)
Vous partez à vide pour aller chercher un patient qui sort de l'hôpital.
Résultat : Majoration APPLIQUÉE
Vous facturez 1 course "Hospit. (Retour à vide)" (1 seul forfait PEC + km majorés).
Scénario 4 : Ambulatoire (Retour par la famille)
Vous amenez un patient pour une séance de chimio, mais sa famille vient le rechercher le soir.
Résultat : Majoration APPLIQUÉE
Le motif est "séance de chimio" ET votre retour s'est fait à vide. Vous facturez 1 course "Hospit. (Retour à vide)".
Scénario 5 : Ambulatoire (Course entre les deux)
Vous amenez un patient pour une dialyse à 8h. Vous repartez et faites une autre course pour un autre client. Vous revenez chercher le patient à 12h.
Résultat : PAS de majoration
Ce sont deux courses "Course Standard" distinctes. La course que vous faites entre les deux est indépendante et ne compte pas comme un "trajet à vide" lié à ce patient.
Le "Forfait Grande Ville" s'applique aux établissements de Lyon, ainsi qu'à des établissements supplémentaires.
Voici la liste des établissements situés hors Lyon mais inclus dans le "Forfait Grande Ville".
Listes des établissements éligibles au forfait Grande Ville (si départ ou arrivée dans ces établissements) validés par la Cnam au 1/11/2025